Structure du Parlement — bicamérisme, monocamérisme, nouveaux modèles 👤 Admin des Sujets

Dernière mise à jour : 23/05/2026

Propositions

Parlement bicaméral sui generis : Assemblée Confédérale (tirée au sort) + Assemblées Ad hoc (experts mandatés) 👤 La Sixième

L'Assemblée Confédérale est composée de 15 citoyens tirés au sort par département, désignés pour 1 an et demi. L'Assemblée Ad hoc est convoquée pour des mandats précis, fixés dans un cahier des charges exhaustif. (Articles 10.3.2.1, 10.3.2.2)

Parlement bicaméral classique : Assemblée nationale + Sénat — réunis en Congrès selon les cas 👤 Mouvement Constituant Populaire

Le Parlement comprend l'Assemblée nationale et le Sénat. (Article 19) Le Parlement réuni en Congrès est la réunion de l'Assemblée nationale et du Sénat, délibérant et votant selon les règles prévues par la Constitution. (Article 1.1-4)

Parlement bicaméral original : Assemblée des Partis (élue) + Assemblée des Citoyens (tirée au sort) 👤 Les Gentils Virus

Le Parlement comprend l'Assemblée des Partis et l'Assemblée des Citoyens qui coordonne les Chambres de Contrôle. (Article II-6) L'Assemblée des Partis correspond à ce qu'on appelle aujourd'hui l'Assemblée nationale. L'Assemblée des Citoyens, du fait de son mode de désignation par tirage au sort, représente mieux la réalité des citoyens qu'une assemblée élue. (Articles II-6.1, II-6.2)

Parlement bicaméral classique : Assemblée nationale + Sénat 👤 Debré Capitant 1958

Le Parlement vote la loi. Il contrôle l'action du Gouvernement. Il évalue les politiques publiques. Il comprend l'Assemblée nationale et le Sénat. (Article 24)

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