Veille technologique et industrielle — souveraineté scientifique 👤 Admin des Sujets

L'Observatoire de la Technologie, de l'Industrie et des Sciences (OTIS) est en charge d'observer le développement technologique, industriel et scientifique dans le monde, afin d'assurer la souveraineté de la France. Il alerte l'ACES en cas de risque avéré ou suspecté en France ou à l'étranger. Il donne des recommandations en matière d'orientation du développement technologique, industriel et scientifique à l'Assemblée de Répartition Monétaire, à l'Assemblée Confédérale, à l'ACES et au pouvoir diplomatique. Il est dirigé par un comité exécutif dont les membres sont désignés pour 5 ans renouvelables par l'ACES. (Article 14.1.4)

(La Constitution de la Sixième République ne prévoit pas de disposition constitutionnelle spécifique sur la veille technologique et industrielle. Ces matières relèvent du domaine de la loi.)

(La Constitution des Gentils Virus ne prévoit pas de disposition constitutionnelle spécifique sur la veille technologique et industrielle. La souveraineté populaire s'exerce sur toutes les décisions importantes par référendum d'initiative populaire. Article I-12.)

(La Constitution de 1958 ne prévoit pas de disposition constitutionnelle spécifique sur la veille technologique et industrielle. Ces matières relèvent du domaine de la loi.)